Arrêt de Duchesneau pour faire rapport sur les édits du roi (Québec, 16 octobre 1679)
Résumé
L’intendant de la Nouvelle-France confirme que le Conseil souverain a reçu l’édit du roi qui règle la perception des dîmes par les curés et prévoit un supplément si le prix des baux n’est pas suffisant. Le Conseil souverain a décidé de communiquer aux seigneurs et aux habitants des paroisses l’édit du roi, le mémoire du Séminaire de Québec concernant l’entretien et la subsistance des curés de ce pays et le procès-verbal du 7 octobre 1679.
Date
1679-10-16
Langue
Type
Source
- Original en français classique conservé à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec, TP1,S28,P2225
A d'autres versions
- Copie typographiée et annotée en français moderne par le Séminaire de Québec, 2018-2020, et conservée au Centre d'animation François-De Laval
- Copie typographiée en français classique et publiée dans P.-O. Chauveau, Jugements et délibérations du Conseil Souverain, 1895-1891, vol. 2, p. 320, via Hathi Trust
Identifiant
4X8727QP
Collection
Citer ce document
Duchesneau de la Doussinière et d'Ambault, Jacques, 1631-1696, “Arrêt de Duchesneau pour faire rapport sur les édits du roi (Québec, 16 octobre 1679),” Anima : Répertoire documentaire saint François de Laval, consulté le 15 mai 2026, https://sfdl.omeka.net/items/show/18718.