Nomination par le Conseil souverain d’un juge, d'un procureur et d'un greffier à Montréal (Québec, 18 octobre 1663)
Résumé
Peu de temps après son établissement, les membres du Conseil souverain établissent la justice royale à Montréal. Laval, vicaire apostolique au Canada et membre d'office du Conseil, est présent.
Créateur
Date
1663-10-18
Langue
Type
Source
- Original en français classique conservé au Bibliothèque et Archives nationales du Québec, TP1, S28, P33
A d'autres versions
- Copie typographiée et annotée en français moderne par le Séminaire de Québec, 2018-2020, et conservée au Centre d'animation François-De Laval
- Copie typographiée en français classique et publiée dans P.-O. Chauveau, Jugements et délibérations du Conseil Souverain, 1895-1891, vol. 1, p. 33-34, via Hathi Trust
Identifiant
AAY62KGX
Collection
Citer ce document
Nouvelle-France. Conseil souverain, “Nomination par le Conseil souverain d’un juge, d'un procureur et d'un greffier à Montréal (Québec, 18 octobre 1663),” Anima : Répertoire documentaire saint François de Laval, consulté le 15 avril 2026, https://sfdl.omeka.net/items/show/18528.