Articles de 1689 par Champvallon et La Chaize (Versailles, 1689)

Résumé

Articles d'arbitrage introuvables pour régler le contentieux entre le 2e évêque de Québec et le Séminaire de Québec rédigé par l’archevêque de Paris et le confesseur du roi.

Créateur

Harlay de Champvallon, François III de, 1625-1695

La Chaize, François de, 1624-1709

Date

1689

Langue

Français

Type

Actes juridiques

Source

Original introuvable

Identifiant

C4D3A3QH

Collection

Sources

Mots-clés

Affaire de l'ingérence de Saint-Vallier dans les affaires du chapitre de Québec (1685-1695); Affaire de l'ingérence de Saint-Vallier dans les affaires du Séminaire de Québec (1685-1695); Arbitrages; CONTENTIEUX (Saint-Vallier)

Citer ce document

Harlay de Champvallon, François III de, 1625-1695 et La Chaize, François de, 1624-1709, “Articles de 1689 par Champvallon et La Chaize (Versailles, 1689),” Anima : Répertoire documentaire saint François de Laval, consulté le 19 avril 2026, https://sfdl.omeka.net/items/show/14934.

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Référence

Item: Mémoire de Glandelet sur les prétentions de Saint-Vallier (Québec, 1690)